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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS
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SAUGEMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUGEMONT
SARL MICHEL TISSOT ET FILS, NEVY-sur-SEILLE, 39210 VOITEUR.

Numéro de dépôt :
1201768
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
08/04/1992

Présentation de la marque SAUGEMONT

Déposée le 8 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « SAUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS - France.

La marque SAUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUGEMONT est expirée depuis le 8 avril 1992.

MICHEL TISSOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX RENOM , CRISTAL ROSE , MICHEL TISSOT , SUPREME-JURA , BEAURENOM


SARL MICHEL TISSOT ET FILS, NEVY-sur-SEILLE, 39210 VOITEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Vins Fins.